L’essor de la plateforme dirigée par Uber, qui met en relation passagers et chauffeurs, a ouvert une voie à l’évolution rapide d’une nouveau métier : les VTC – voitures avec chauffeur. Qu’ils travaillent de manière indépendante ou qu’ils rejoignent une application – Uber, LeCab, Allocab, etc. – Les chauffeurs doivent d’abord accomplir les démarches obligatoires afin de devenir VTC : obtenir une carte d’entrepreneur, créer une structure juridique et s’inscrire au registre de VTC. Comment faire afin d’exercer le métier de chauffeur d’Uber ?
Pour votre information, il existe plusieurs façons de devenir chauffeur de VTC. Vous pouvez par exemple trouver une formation spécialisée pour exercer le métier.
Indépendant dans une entreprise de VTC – sous forme d’AE, indépendant ou non indépendant, ou une entreprise qui peut ou non vouloir embaucher des travailleurs. Un entrepreneur indépendant peut travailler en créant son propre réseau de clients et/ou en s’inscrivant comme chauffeur sur la plateforme pour entrer en contact avec les passagers (clients). Peu importe leur statut juridique, les conducteurs doivent remplir les conditions suivantes pour devenir conducteur VTC.
Obtenir une carte de conducteur de VTC professionnel
La demande de votre carte VTC doit être envoyée à la préfecture du lieu de résidence du demandeur. Les modalités d’obtention de la carte professionnelle par voie postale, sur place ou par voie électronique dépendent de la préfecture concernée. Les conducteurs doivent donc se rapprocher de leur préfecture de résidence pour connaître les modalités d’obtention de la carte VTC.
Dans tous les cas, pour obtenir une carte de conducteur pour un véhicule sans conducteur, des pièces justificatives doivent être présentées :
- Preuve de résidence
- Un permis de conduire de la catégorie B valable depuis plus de 3 ans.
- Attestation d’aptitude physique à l’utilisation des transports publics : ce document est délivré sous la forme d’un certificat médical établi par le médecin agréé figurant sur la liste disponible à la préfecture.
- Une attestation de réussite à l’examen VTC après formation ou un autre document prouvant que vous avez acquis au moins une année d’expérience à temps plein en tant que chauffeur VTC au cours des 10 années précédant la demande.
Aucune expérience de conduite ? Vous devrez suivre une formation et ensuite passer l’examen VTC.
Créer une entreprise de transport pour devenir chauffeur VTC
Comment devenir un chauffeur indépendant ? Outre le fait de suivre une formation, pour exercer toute activité professionnelle, vous devez d’abord mettre en place une structure juridique. Cette condition préalable permet aux autorités fiscales d’identifier les professionnels et d’imposer leurs revenus.
Un gérant de VTC indépendant a la possibilité d’exercer son activité en tant qu’entreprise individuelle avec ou sans création d’une micro-entreprise de VTC ou en tant que société commerciale unipersonnelle.
L’avantage du statut d’indépendant est la simplicité. La création d’une micro-entreprise est simple et rapide. Remarque : un gérant de VTC indépendant ne doit pas dépasser la limite légale – le chiffre d’affaires annuel, hors TVA, ne doit pas dépasser 70 000 euros. S’il dépasse ce seuil, il sera transféré dans le régime juridique général des travailleurs indépendants, qui est moins favorable du point de vue fiscal et social.
Une société de VTC unipersonnelle – SASU ou EURL – est plus complexe en termes de formalités juridiques et comptables. Néanmoins, il présente l’avantage de permettre au chauffeur de VTC de réduire ses coûts d’exploitation, qui, dans le transport de passagers, sont nombreux et divers, tels que l’essence, l’assurance automobile, les frais d’achat du véhicule, etc.